Liées à la possession ou non par l’Association de locaux, en tant que propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit ainsi que le volet confidentiel de la RC des Dirigeants d’association.
§ 1 Présence de locaux.
Multirisques Association avec Garantie des risques locatifs / bâtiment :
- Incendie,
- Dégats des eaux,
- Vol,
- RC diverses au regard de l’occupation des locaux...
- Défense et recours.
§ 2 Absence de locaux.
> Clause d’exonération de responsabilité locative* au profit de l’Association de la part de l’hébergeur à titre gratuit. ex : Mairies, Maisons des Associations...
Nécessité d’un ECRIT.*
ou
> Police RC Association (ne pas confondre avec la garantie suivante)
